Budget primitif 2022 : de nouvelles ambitions pour répondre au "désir d’Alsace"

Un budget ambitieux : une gestion rigoureuse des dépenses et volontariste sur le déploiement des politiques et des investissements.

Le Budget Primitif 2022 de la Collectivité européenne d’Alsace s’établit à 2,258 milliards d’euros.

Le déploiement du budget, qui s’articule autour des valeurs de citoyenneté, d’efficacité, de solidarité et d’innovation, permet de répondre aux enjeux qui s’affirment aujourd’hui pour la Collectivité, à savoir les urgences sociales, humaines, éducatives, climatiques et territoriales dans un contexte institutionnel et économique toujours incertain, en se mobilisant autour de 7 priorités pour un montant de 1, 659 milliard d’euros :

• protéger l’enfance à travers de nouvelles mesures (252,3 M€),
• garantir l’accompagnement des publics fragiles pour les années à venir, en améliorant l’attractivité des métiers sociaux et médico-sociaux (472,9 M€),
• favoriser le retour à l’emploi et l’activité des bénéficiaires du revenu de solidarité active (338,2 M€),
• affirmer les nouvelles compétences et la culture alsacienne (36 M€),
• mettre en œuvre une politique d’investissement sans précédent pour notre jeunesse, la mobilité durable et la sécurité (324,5 M€),
• s’engager en faveur de la transition énergétique (47,5 M€)
• accompagner les territoires et les partenaires (187,2 M€), parmi lesquels le SDIS (57,8 M€).

Un investissement opérationnel historique de plus de 400 millions d’euros

La Collectivité européenne d’Alsace dispose d’un programme d’investissement prévisionnel de près de 3,3 milliards d’euros sur 10 ans avec à la clé des projets qui vont se réaliser de manière très concrète dans l’ensemble des territoires.

Dès 2022, la CeA va consacrer un volume d’investissement opérationnel historique de 404,1 M€ - en progression de 102,1 M€ (+16,3 %) par rapport au budget 2021.

Le budget 2022 par grand domaine de compétence

De nouvelles mesures en faveur de la protection de l’enfance

Concernant la politique en faveur de la protection de l’enfance, le budget 2022 représentera un montant de 252,3 M€, en hausse de + 3,7 M€ par rapport au BP 2021 (249,5 M€) dont voici les principales déclinaisons :

• la création de 100 places d’hébergement supplémentaires pour les jeunes mineurs dans les différents établissements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin dès 2022 (4 M€ au BP 2022) ;
• la valorisation du métier des assistants familiaux à travers la poursuite des travaux de convergence, en 2022, avec notamment la mise en œuvre du « droit de souffler » dans le Haut-Rhin, tel qu’il existe dans le Bas-Rhin ;
• le déploiement de la Stratégie nationale de prévention et protection de l’enfance (SNPPE) : 5,1 M€. ;
• 4,5 M€ pour la Protection Maternelle et Infantile.

Pour les personnes âgées et handicapées

La Collectivité́ européenne d’Alsace consacrera près de 472,9 M€ à l’accompagnement de ses publics fragiles, en hausse de + 17,4 M€ (+3,83 %) par rapport à 2021 avec le souci d’améliorer la relation à l’usager, de renforcer l’aide aux aidants et à la prévention, de soutenir les structures face à la perte d’attractivité́ des métiers du médico-social, de diversifier l’offre en établissement et services et de se positionner comme un acteur reconnu de la coordination des professionnels médicaux et sociaux.

Concernant les personnes en situation de handicap, le BP 2022 prévoit un montant de 254,78 M€ en hausse de 3,47 M€ par rapport à 2021.

L’objectif est aussi de réduire les délais de traitement des dossiers, notamment pour la MDPH, grâce aux moyens humains supplémentaires déployés depuis mi-2021 et aux efforts de numérisation des dossiers.

216,29 M€ seront dédiés aux personnes âgées, montant en hausse de +13,06 M€ par rapport à 2021.

La Collectivité́ européenne d’Alsace mène une politique volontariste d’aide à l’investissement pour les opérations de réhabilitation/construction des EHPAD (12,4 M€), soit une augmentation de + 1,3 M€ par rapport au BP 2021.

Il conviendra de mieux contrôler les établissements sociaux et médico-sociaux mais aussi de finaliser le dispositif d’appui à la coordination afin de mieux articuler les interventions des professionnels du champ sanitaire entre eux et avec le milieu médico-social.

Par ailleurs, une réflexion globale est en cours dans la perspective notamment de lutter contre la désertification médicale.

Concernant la santé publique (1,8 M€), la Collectivité́ européenne d’Alsace s’attachera à développer la coopération transfrontalière sanitaire en vue de rapprocher les stratégies locales.

Favoriser le retour à l’emploi et l’activité des bénéficiaires du RSA

La Collectivité́ européenne d’Alsace consacrera en 2022 près de 338,2 M€ en faveur du retour à l’emploi et à l’activité́ des bénéficiaires du RSA dont 317,4 M€ pour l’insertion, le logement et l’emploi.

En complément de l’allocation RSA (280 M€), la stratégie insertion et emploi se structurera autour de la simplification et la dynamisation des parcours des bénéficiaires vers l’activité́ et l’emploi, la mise en relation des entreprises et des allocataires pour répondre aux besoins de main d’œuvre et sortir de la précarité́, ainsi que vers la levée des freins à l’emploi et à la valorisation des compétences.

Par ailleurs, le budget 2022 consacré à la politique d’Action Sociale de Proximité́ s’élèvera à 20,7 M€. La Collectivité́ souhaite renforcer le développement de l’accueil et de l’accompagnement humain de proximité́ (notamment au travers du Service Public de l’Insertion et de l’Emploi et du partenariat avec les différents acteurs de proximité́ associatifs ou institutionnels) dans l’optique d’une réponse globale et adaptée au plus proche des personnes accompagnées, tout en déclinant la Stratégie Nationale de Prévention et de Lutte contre la Pauvreté́ (SNPLP), ainsi que la Stratégie Nationale de Prévention et de Protection de l’Enfance (SNPPE).

Une seconde plateforme d'accompagnement et de préparation intensive à l'activité́ (Jobcoaching) a été́ mise en place pour faciliter le retour à l’activité́ et l’emploi par la technique du coaching.

Compte tenu des résultats constates en 2021, (délai d’orientation inferieur à un mois et taux de reprise d’activité́ et d’emploi de 48% pour Jobcoaching), les conventions avec les partenaires mettant en œuvre ces deux plateformes sur le territoire bas-rhinois seront renouvelées pour un montant total de 500 000 € pour la plateforme d'accueil et d'orientation et pour un montant de 900 000 € pour la plateforme d'accompagnement et de préparation intensive à l'activité́.

Dans le cadre de la pérennisation de la plateforme d’accueil et d’orientation, un groupement de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS) sera créé avec la Collectivité́ européenne d’Alsace, la Caisse d’Allocations Familiales du Bas-Rhin et les six Missions locales du Bas-Rhin.

2022 devrait être l’année de la mise en place de l’Aide financière unique (AFU). Dans un objectif de simplicité́, de lisibilité́ et de proximité́, l’AFU vise à regrouper plusieurs aides financières actuelles ayant pour objectif de répondre à des besoins fondamentaux des alsaciens et alsaciennes en difficultés dans le domaine de l’enfance, la précarité́ et l’insertion.

161,5 M€ en faveur de l’éducation et la jeunesse

La Collectivité́ européenne d’Alsace mobilisera près de 161,5 M€ en faveur de l’éducation et de la jeunesse en 2022 et investira, dans ce cadre, plus de 72,8 M€ dans les travaux de réhabilitation, d’entretien et d’informatisation des collèges. A cet effet, 5,8 M€ seront consacrés au développement numérique, avec notamment le passage au très haut débit de l’ensemble des collèges alsaciens, mais aussi le développement de nouveaux usages pédagogiques, à l’instar des expérimentations conduites dans les cités éducatives.

Pour accompagner au quotidien le service public de l’éducation, la Collectivité́ européenne d’Alsace emploie 1 300 agents techniques des collèges pour un montant total de 47,6 M€.

Sécuriser le réseau routier, développer les infrastructures

La Collectivité́ européenne d’Alsace va consacrer une enveloppe de 151,8 M€ au BP 2022 en faveur des infrastructures, routes et mobilité́ pour maintenir un bon niveau d’entretien et de sécurité́ sur le réseau routier (95,2 M€ pour les programmes d’entretien et exploitation), Les opérations d’aménagements routiers vont se poursuivre (51,7 M€ pour les programmes relatifs aux travaux neufs et aux grands équipements), ainsi que du développement des actions en faveur des mobilités (4,8 M€).

Le budget 2022 est notamment marqué par :

• le financement de projets routiers d’envergure tels que la déviation de Châtenois, les aménagements des Transports en Site Propre Ouest (TSPO) de Strasbourg, l’aménagement des plateformes douanières du Sud Alsace sur l’A 35, la protection des zones de captage de la RN 66, la mise à 2x3 voies de l’A 36 à Mulhouse, la première tranche de travaux routiers de la liaison entre la RD 66 et la RD 35 à Vieux-Thann ainsi que la liaison Saverne - Bouxwiller;
• le solde du financement du projet Très Haut Débit Alsace visant à déployer la fibre optique à l’horizon 2022 dans toutes les communes relevant de la zone d’initiative publique ;
• le financement des travaux des lignes de fret Colmar - Volgelsheim et Roeschwoog - Beinheim.

Promouvoir l’identité alsacienne

Pour promouvoir l’identité́ alsacienne, la Collectivité́ européenne d’Alsace mobilisera un budget de plus de 36 M€.

La CeA entend jouer pleinement son rôle en matière de bilinguisme en allouant des moyens significatifs (3,3 M€) autour de 4 axes : apprentissage en immersion, animations en temps périscolaire et extrascolaire, mutualisation des moyens, et visibilité́ dans l’espace public.

Le projet phare de cette stratégie est le projet de l’ouverture d’une école de la langue régionale (allemand standard et ses variantes dialectales) par canton d’ici la fin du mandat. De nouvelles classes bilingues seront ouvertes dès 2022. Pour mettre à jour et affiner les données relatives à la pratique de la langue locale, une étude sociolinguistique sera réalisée en 2022.

En outre, à la faveur de la loi Alsace, la Collectivité́ européenne d'Alsace mettra en place un comité́ stratégique pour l’enseignement de la langue régionale en Alsace qui sera chargé de définir une stratégie de promotion de l’allemand, dans sa forme standard et ses variantes dialectales, d’évaluer son enseignement, d’agir sur l’attractivité́ des métiers, et de favoriser l’interaction avec les politiques publiques éducatives et culturelles.

La Collectivité́ consacrera une enveloppe de 4,4 M€ au titre de la coopération transfrontalière en 2022.

L’élaboration du Schéma alsacien de Coopération (2021-2022) permettra de construire une stratégie commune en servant la mise en œuvre de projets à fort impact pour notre bassin de vie rhénan.

La Collectivité́ mettra à profit, dans ce cadre, les opportunités offertes par le nouveau programme INTERREG Rhin supérieur pour financer les projets emblématiques de ses nouvelles ambitions. Enfin, la Collectivité́ affirmera avec détermination la fonction de capitale européenne de Strasbourg en mettant tout son poids politique dans la balance en faveur d’un renforcement de ce rôle.

De même, elle poursuivra son soutien à l’aéroport de Strasbourg dans le cadre du Contrat Triennal Strasbourg Capitale européenne afin de maintenir la compétitivité́ commerciale de l’aéroport à hauteur de 1,2 M€.

S’agissant de l’enseignement supérieur et de la recherche, la Collectivité́ européenne d’Alsace poursuivra la dynamique engagée (pour un montant de 1,3 M€) dans l’objectif de favoriser le soutien aux pôles d’excellence et à la vie universitaire, ainsi que le rapprochement avec l’économie locale. Des crédits à hauteur de 600 000 € seront notamment mobilisés pour le Plan Campus « Learning Center » sur le campus de l’Illberg à Mulhouse.

Soutenir la culture et le patrimoine

Avec un budget en 2022 de plus de 27 M€ consacré à la culture et au patrimoine, de nouvelles orientations favoriseront notamment la création artistique alsacienne, renforceront le soutien à l’engagement bénévole, amplifieront l’action transfrontalière ou encore, noueront des partenariats avec les acteurs locaux à travers notamment des contrats de rebond culturels.

Le programme des résidences artistiques déployé́ en 2021 avec 35 compagnies artistiques et 35 communes ou intercommunalités, l’harmonisation des dispositifs de soutien aux actions culturelles, la création d’une exposition au vaisseau, l’élaboration du projet de monument du Haut-Koenigsbourg, les études de programmation du nouveau bâtiment des archives à Colmar, ou encore le développement de l’offre de service du projet de bibliothèque d’alsace seront poursuivis.

Enfin, pour faire rayonner les atouts de l’Alsace, l’année 2022 sera également consacrée aux lancements de la première saison culturelle alsacienne, et de la deuxième édition des « Portes du temps » qui s’inscriront à l’échelle transfrontalière.

Favoriser la pratique sportive, encourager les associations

La Collectivité́ européenne d’Alsace entend soutenir le développement du sport et de la vie associative. Elle consacrera en 2022 un montant de 4,8 M€ en soutenant la pratique sportive sur tout le territoire alsacien et en continuant d’accompagner les clubs sportifs, les comités départementaux, le mouvement sportif, ainsi que les collectivités locales pour leurs équipements sportifs (en particulier ceux mis à disposition des collèges). La Collectivité́ sera aux cotes du monde sportif pour amortir les effets de la crise sanitaire sur les associations alsaciennes, durement touchées dans leur fonctionnement par la pandémie.

47,5 M€ en faveur de l’environnement (26,1 M€) et de l’habitat (21,4 M€)

La Collectivité́ souhaite structurer une stratégie globale de transition (mobilité́, patrimoine bâti, patrimoine véhicules, barrages et énergies renouvelables, après Fessenheim...). Elle appuiera ainsi les projets d’installation de production d’électricité́ photovoltaïque, hydroélectrique ou encore accompagnera les territoires dans des domaines d’avant-garde (hydrogène, méthanisation...).

Un budget de 5,1 M€ est prévu à cet effet. A titre d’exemple, le projet relatif au champ photovoltaïque de la piste déclassée de Munchhouse entre progressivement en phase concrète, suite à la signature d’un bail emphytéotique de location du terrain et avec le démarrage des travaux par la société́ Engie Green.

La CeA constitue un acteur majeur dans le domaine de l’environnement, géré́ en relation étroite avec les territoires, notamment à travers les Plans de gestion de l'espace rural et périurbain (GERPLAN), les Espaces Naturels Sensibles (ENS). Elle continuera d’apporter son appui en 2022 à une agriculture raisonnée respectueuse de la nature et des paysages et à soutenir les éleveurs grâce notamment à l’Abattoir de proximité́ de Cernay (travaux de modernisation) ainsi qu’au Laboratoire Alsacien d’Analyse (L2A) issu de la fusion des deux laboratoires départementaux.

La Collectivité́ a signé un partenariat avec la Chambre d’Agriculture d’Alsace pour des actions de soutien aux exploitations agricoles, l’attractivité́ des métiers, la promotion des circuits courts, la gestion économe du foncier, la préservation de la biodiversité́ (la préservation des prairies, la gestion économe de l’eau ou encore la lutte contre les coulées de boue).

A noter également la poursuite du déploiement des brigades vertes à l’échelle de l’Alsace et la poursuite du soutien à l’éducation à l’environnement notamment au travers du réseau des Centres d’Initiation à la Nature et à l’Environnement.

En matière d’habitat, la Collectivité́ européenne d’Alsace va mobiliser un budget de près de 21,4 M€.

L’objectif de la politique alsacienne en faveur de l’insertion, du logement et de l’emploi est de lutter contre la pauvreté en menant toutes les actions de nature à permettre le retour à l’emploi et à l’activité́. Cette politique est déclinée à l’échelle de chaque territoire de vie dans le cadre d’une politique territorialisée de l’insertion et de l’emploi.

Les points saillants des actions habitat :

• La mise en œuvre du fonds Alsace Rénov’ et l’exercice de la délégation de l’aide à la pierre dans le Bas-Rhin pour soutenir la construction et la rénovation de l’habitat
• La mise en œuvre d’actions du PDHALPD pour garantir l’accès et le maintien dans le logement
• Le soutien aux partenaires de conseils en matière de logement auprès des habitants
• L’aide à l’investissement et au fonctionnement des aires d’accueil des gens du voyage
• Le soutien aux villes moyennes
• La mobilisation du foncier nécessaire dans un objectif de sobriété́.

Accompagner ses partenaires au cœur des territoires

La Collectivité́ européenne d’Alsace accompagnera ses partenaires à hauteur de 187,2 M€ en 2022. Elle veillera, à travers sa politique de territorialisation, à soutenir les projets dans les territoires dans un esprit de partenariat et de prise en compte des diversités locales.

L’année 2022 sera marquée par :

• la réactualisation des politiques de contractualisations des deux anciennes collectivités : 100 millions d’euros 
• le soutien au SIS : 57,7 M€ (en progression de 3 %)
• le soutien à l’ADIRA (2,2 M€), à l’ADAUHR (1,9 M€), à l’ATIP (2,2 M€) et à l’ADT (4,2 M€) ; par ailleurs, 2,2 M€ seront consacrés au nouveau parc des expositions de Strasbourg, contribuant ainsi à l’attractivité́ de Strasbourg, au bénéfice de tout le territoire alsacien.

Avec le soutien à Alsabail et à l’ADIRA, la Collectivité́ a engagé́ une étude prospective sur le foncier économique, et les travaux préparatoires à la mise en place d’un dispositif d’avances de crédit-bail pour l’immobilier d’entreprise. La promotion de la Marque Alsace (2,5M de fans, 9000 entreprises partenaires, 26M de vidéos sur les réseaux) sera amplifiée avec le déploiement de la marque « employeur Alsace », la marque « fabriqué en Alsace », les marques du pôle alimentaire Alsace (« produits du terroir », « savourez l’alsace ») et récemment le lancement de la marque « Artisan d’Alsace » avec la Chambre de Métiers.

L’année 2022 sera également marquée par le lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt pour accompagner les investissements touristiques innovants et écoresponsables, l’organisation d’un évènement « les escapades alsaciennes » pour la découverte des lieux insolites, ou encore le soutien à la digitalisation de l’offre touristique. Des évènements importants se dérouleront en 2022 comme le salon international de l’agriculture à Paris, l’accueil du Tour de France féminin en Alsace, la préparation de l’Edition 2023 de la Cérémonie de Révélation des Etoilés du Guide Michelin, dont l’Alsace sera le Territoire Hôte, avec une organisation portée par la CeA.

Dans cette perspective de dynamiser le territoire Alsacien, la Collectivité européenne d’Alsace investira un montant de plus de 7,2 M€ en faveur du tourisme, secteur durement touché par la crise sanitaire, notamment en vue d’augmenter la durée moyenne des séjours en Alsace. De même, la Collectivité européenne d’Alsace continuera à investir pour préserver et développer le massif montagneux alsacien à hauteur de 4,5 M€ dont 1,2 M€ seront consacrés à l’aménagement et à l’équipement des stations de montagne. Une étude en vue d’une nouvelle gouvernance des sites de montagne est prévue.