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Délibérations

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27295 résultats

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 32 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE BERLIN A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SLIME, RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC LE CLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACQUISITION DE L'EMPRISE FONCIÈRE DU NOUVEAU COLLÈGE DU NEUHOF, SUR LE SITE DE L'ANCIEN HÔPITAL MILITAIRE LYAUTEY À STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT 2023 À L'INSTITUT NATIONAL SUPÉRIEUR DE PROFESSORAT ET DE L'ÉDUCATION DE L'ACADÉMIE DE STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE, EXERCICE 2022, POUR LES COMMUNES BAS-RHINOISES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION - ENGINS DE SERVICE HIVERNAL - TUNNEL MAURICE LEMAIRE - APRR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIAT AVEC LE RESEAU CANOPE GRAND EST EN LIEN AVEC DES ACTIONS ÉDUCATIVES AU BÉNÉFICE DES COLLÉGIENS ALSACIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - TERRITOIRE 68 - POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT, L'AIDE À LA GESTION LOCATIVEET LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT A LA CONVENTION FINANCIÈRE CHAIRES TRANSFRONTALIÈRES EUCOR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU CHATEAU D'EAU A ROESCHWOOG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF DE MISE À L'ABRI MÈRE-ENFANT AU TITRE DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

APPEL A PROJETS "OBJECTIF 2024FAIRE BOUGER LES ALSACIENS" PHASE 2ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION FOYER NOTRE DAME ET LA CEA POUR LA PRISE EN CHARGE DE JEUNES MAJEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA PRISE EN CHARGE DE MINEURS NON ACCOMPAGNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT SAINT-LOUIS HABITAT OPH CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE SAINT-JEAN A SAINT-LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT SAINT-LOUIS HABITAT OPH ACQUISITION EN VEFA DE 11 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE PAUL BADER A KEMBS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ROUTE DE LA PEPINIERE A WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT COOPERATIVE CENTRE ALSACE HABITAT REHABILITATION THERMIQUE DE 56 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUES LADHOF ET CHANOINE BOXLER A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT COOPERATIVE CENTRE ALSACE HABITAT REHABILITATION THERMIQUE DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE LADHOF A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT COOPERATIVE CENTRE ALSACE HABITAT REHABILITATION THERMIQUE DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE UMBDENSTOCK A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT COOPERATIVE CENTRE ALSACE HABITAT REHABILITATION THERMIQUE DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE HAUT-KOENIGSBOURG A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT COOPERATIVE CENTRE ALSACE HABITAT REHABILITATION THERMIQUE DE 94 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUES KUHLMANN ET SAVON A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVIS SUR LE DOSSIER DE DEMANTELEMENT DE LA CENTRALE NUCLEAIRE DE FESSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION PORTANT SUR L'AUTORITÉ FONCTIONNELLE DES ADJOINTS-GESTIONNAIRES DES COLLÈGES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ADHÉSION À L'ORGANISME FONCIER SOLIDAIRE LA COOPÉRATIVE FONCIÈRE PORTÉ PAR HABITAT DE L'ILL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT - CONSTRUCTION D'UNE RÉSIDENCE SENIOR - RUE DE L'HOPITAL A MARCKOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE A LA RENOVATION ET A L'EXTENSION DU STADE DE LA MEINAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN A DES PROJETS CULTURELS DE TERRITOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

HABITAT PRIVÉ - CONVENTION D'OPÉRATIONS DE REVITALISATION URBAINE DANS LE CADRE DU PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN ET ACTION COEUR DE VILLE II

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROLONGATIONSUBVENTION POUR AMELIORATION PASTORALE - WILDERSBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACCOMPAGNEMENT DES CHATEAUX FORTS PAR LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS TRANSFRONTALIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COOPERATION DECENTRALISEE - CONVENTION FINANCIERE AVEC GESCOD - CLOTURE ACTIONS AU MALI ET REAFFECTATION CREDITS VERS MADAGASCAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DISPOSITIF FORET D'AVENIR D'ALSACE POUR AIDER LES COMMUNES ET LES PROPRIETAIRES FORESTIERS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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