Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine - Cotisation à un organisme oeuvrant dans le domaine patrimonial

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les propositions d'attribution de subventions aux communes pour les travaux en faveur du patrimoine religieux et du petit patrimoine ainsi que la proposition de versement de la cotisation annuelle 2013 à l'Association pour la Conservation du Patrimoine Religieux en Alsace.

Pièces jointes