Budget : Retrouvez le replay de la séance plénière

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La séance du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace s'est tenue lundi 13 novembre à partir de 9h30 à l'Hôtel d'Alsace à Colmar. Elle a porté principalement sur le vote des orientations budgétaires de 2024. Retrouvez le replay sur notre page YouTube !

18 rapports ont été soumis aux délibérations du Conseil :

  • Situation de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la CeA
  • Lutter contre le gaspillage alimentaire et promouvoir la solidarité - Déploiement de l'expérimentation "Frigos anti-gaspi"
  • Dispositif Forêt d'avenir d'Alsace pour aider les communes et les propriétaires forestiers
  • Stratégie énergétique et écologique de la CeA
  • Mise en place du Fonds d'investissement santé
  • Convention portant sur l'autorité fonctionnelle des adjoints-gestionnaires des collèges
  • L'Alsace, terre d'innovation technique et industrielle, s'engage pour la culture scientifique afin de répondre aux nouveaux défis de la citoyenneté
  • Convention type de récupération du Fonds de compensation de la TVA au titre des opérations d'investissement à réaliser par les collectivités locales sur le domaine public routier départemental
  • Orientations budgétaires 2024 de la Collectivité européenne d'Alsace
  • Fonds d'attractivité Alsace - Territoire Nord Alsace - Attributions de subventions et approbation des conventions de partenariat
  • Fonds d'attractivité Alsace - Territoire Ouest Alsace - Attributions de subventions et approbation des conventions de partenariat
  • Acquisition en indivision auprès de l'Etat et avec la Région Grand Est, l'Eurométropole de Strasbourg et la Ville de Strasbourg du bâtiment Osmose pour le Parlement européen
  • Fonds d'attractivité Alsace - Territoire Eurométropole de Strasbourg - Attributions de subventions et approbation des conventions de partenariat
  • Fonds d'attractivité Alsace - Territoire Centre Alsace - Attributions de subventions et approbation des conventions de partenariat
  • Dotations de fonctionnement complémentaires et subventions d'investissement aux collèges alsaciens
  • Fonds d'attractivité Alsace - Territoire Région de Colmar - Attributions de subventions et approbation des conventions de partenariat
  • Fonds d'attractivité Alsace - Territoire Agglomération de Mulhouse - Attributions de subventions et approbation des conventions de partenariat
  • Fonds d'attractivité Alsace - Territoire Sud Alsace - Attributions de subventions et approbation des conventions de partenariat