Les budgets et rapports d'activité
Retrouvez les budgets et rapports d’activités de la Collectivité européenne d’Alsace.
Budget 2023
Le budget primitif 2023 a été voté le 6 février 2023.
- Le budget 2023 en détail
- Orientations budgétaires 2023
- Budget primitif 2023
- Autorisations de programme et d'engagement du budget primitif 2023
- Budget principal 2023
- Budget annexe 2023 - Foyer de l'enfance
- Budget annexe 2023 - Laboratoire
- Budget annexe 2023 - Cité de l'enfance
- Budget annexe 2023 - Régie électrique
- Budget annexe 2023 - SPVBR
- Budget annexe 2023 - Le Vaisseau
- Budget annexe 2023 - Parc d'Erstein
- Décision modificative n°1
- Autorisations de programme et d'engagement de la DM1
Budget 2022
Le budget primitif 2022 (BP 2022) a été voté le 28 mars 2022.
- Orientation budgétaire 2022
- Budget primitif
- Décision modificative n°1
- Décision modificative n°2
- Décision modificative n° 3
- Autorisations de programme et d'engagement du budget primitif 2022
- Autorisations de programme et d'engagement de la DM1
- Autorisations de programme et d'engagement de la DM2
- Autorisations de programme et d'engagement de la DM3
- Compte financier unique (CFU) 2022
Budget 2021
Le budget primitif 2021 a été voté le 15 février 2021.
Budget 2020
Le budget primitif 2020 a été voté le 9 décembre 2019.
Budget primitif 2019
Le budget primitif 2019 a été voté le 13 décembre 2018.
Le règlement budgétaire et financier
Voté le 2 janvier 2021, ce règlement budgétaire et financier (RBF) précise les règles applicables à l'ensemble des services de la Collectivité européenne d'Alsace (CeA).
Le rapport d'activités
Ce rapport synthétise toutes les missions menées par la Collectivité européenne d’Alsace.
Le premier rapport d'activité sera adopté en 2022.
En attendant retrouver les rapports d'activités des deux anciens départements en cliquant sur les liens ci-dessous.