Les budgets et rapports d'activité
Retrouvez les budgets et rapports d’activités de la Collectivité européenne d’Alsace.
Budget 2024
Le BP 2024 a été voté le 18 décembre 2023
- Budget 2024 en détail
- Budget primitif 2024
- Budget principal 2024
- Budget annexe 2024 du Laboratoire
- Budget annexe 2024 de la Régie Electrique
- Budget annexe 2024 du Vaisseau
- Orientations budgétaires 2024
- Autorisations de programme et d’engagement du budget primitif 2024
- Budget annexe 2024 du Foyer de l’Enfance
- Budget annexe 2024 de la Cité de l’enfance
- Budget annexe 2024 du SPVBR
- Budget annexe 2024 du Parc d’Erstein
- Décision modificative n°1
- Autorisations de programme et d'engagement de la DM1
Budget 2023
Le budget primitif 2023 a été voté le 6 février 2023.
- Le budget 2023 en détail
- Orientations budgétaires 2023
- Budget primitif 2023
- Autorisations de programme et d'engagement du budget primitif 2023
- Budget principal 2023
- Budget annexe 2023 - Foyer de l'enfance
- Budget annexe 2023 - Laboratoire
- Budget annexe 2023 - Cité de l'enfance
- Budget annexe 2023 - Régie électrique
- Budget annexe 2023 - SPVBR
- Budget annexe 2023 - Le Vaisseau
- Budget annexe 2023 - Parc d'Erstein
- Décision modificative n°1
- Autorisations de programme et d'engagement de la DM1
- Décision modificative n°2
- Autorisations de programme et d'engagement de la DM2
- Compte financier unique (CFU) 2023
Budget 2022
Le budget primitif 2022 (BP 2022) a été voté le 28 mars 2022.
- Orientation budgétaire 2022
- Budget primitif
- Décision modificative n°1
- Décision modificative n°2
- Décision modificative n° 3
- Autorisations de programme et d'engagement du budget primitif 2022
- Autorisations de programme et d'engagement de la DM1
- Autorisations de programme et d'engagement de la DM2
- Autorisations de programme et d'engagement de la DM3
- Compte financier unique (CFU) 2022
Budget 2021
Le budget primitif 2021 a été voté le 15 février 2021.
Budget 2020
Le budget primitif 2020 a été voté le 9 décembre 2019.
Budget primitif 2019
Le budget primitif 2019 a été voté le 13 décembre 2018.
Le règlement budgétaire et financier
Voté le 2 janvier 2021, ce règlement budgétaire et financier (RBF) précise les règles applicables à l'ensemble des services de la Collectivité européenne d'Alsace (CeA).
Le rapport d'activité
Ce rapport synthétise toutes les missions menées par la Collectivité européenne d’Alsace.
Le premier rapport d'activité a été adopté en 2022.
Retrouvez tous les rapports d'activités de la Collectivité européenne d'Alsace et des deux anciens départements en cliquant sur les liens ci-dessous.