Suivez la prochaine séance plénière en direct !
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Alsace - Elsàss Toute l'AlsaceLa prochaine séance plénière du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace se tiendra le 15 mars à partir de 9h30 à l'Hôtel d'Alsace à Colmar. Suivez-la en direct sur notre chaîne YouTube.
20 rapports seront soumis aux délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace.
Commission service public alsacien et transformation de l'action publique en lien avec les habitants :
- mesures diverses concernant les ressources humaines en faveur du personnel de la Collectivité européenne d'Alsace
Commission dynamiques économiques, touristique, agricole, emploi et transitions énergétiques et climatiques :
- partenariats agricoles 2024
Commission santé et accompagnement des personnes âgées et des personnes handicapées :
- une politique active de soutien aux EHPAD
Commission solidarité, habitat, insertion, économie sociale et solidaire et lutte contre la pauvreté :
- une organisation territorialisée de l'insertion convergée au service de la proximité
- politique habitat : nouvelle stratégie de l'habitat pour l'Alsace 2024-2029
Commission jeunesse, sport, réussite éducative et bilinguisme :
- charte d'engagement avec l'Académie de Strasbourg portant sur l'ambition éducative pour le futur collège des sciences à Strasbourg
Commission patrimoine et rayonnement alsacien :
- faire rayonner l'Alsace au travers de la création artistique
- les pratiques artistiques amateurs au fondement de la culture en Alsace
- accompagner la transformation des bibliothèques - Schéma de développement de la lecture publique en Alsace
Commission réseaux et mobilités :
- adoption de règles d'instruction communes pour la répartition de la dotation des amendes de police
Commission efficacité et sobriété financière :
- adoption du procès-verbal de la réunion publique du Conseil du 18 décembre 2023
- modification du règlement intérieur du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace
- complétude de la composition de la deuxième commission-désignation de deux conseillers délégués à l'agriculture
- compte rendu des délégations des deux conseillers délégués à l'agriculture
- compte rendu des délégations accordées au président du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace en matière de marchés publics du 1er juillet au 31 décembre 2023
Commission Ouest Alsace - Saverne - Molsheim :
- fonds attractivité Alsace - territoire Ouest Alsace - attributions de subventions et approbation des conventions de partenariat
Commission Eurométropole de Strasbourg :
- fonds attractivité Alsace - territoire Eurométropole de Strasbourg - attributions de subventions et approbation des conventions de partenariat
- construction d'un ensemble collège et gymnase rue Mentelin à Strasbourg - approbation du programme technique détaillé
Commission Centre Alsace et de l'équité territoriale :
- fonds attractivité Alsace : territoire Centre Alsace : attributions de subventions et approbation des conventions de partenariat
- dotations de fonctionnement complémentaires et subventions d'investissement aux collèges publics et privés alsaciens pour l'année 2024
Commission Agglomération de Mulhouse :
- fonds attractivité Alsace - territoire Agglomération de Mulhouse - attribution de subvention et approbation de convention de partenariat