Concessions de logements dans les collèges : collège Emile Zola à Kingersheim Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique actions éducatives. Programme : fonctionnement des collèges. Subventions aux collèges publics pour les emplois aidés. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme E 054 : aides aux étudiants - deuxième liste. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement du carrefour RD66/RD56V à Riedisheim et de la liaison avec la voie sud de Mulhouse Etude Acoustique Avenant N° 1 au marché 401/07 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique : actions éducatives. Programmes : fonctionnement des collèges et subventions d'investissements scolaires. Espace numérique de travail dans les collèges (ENTEA). Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Bourses aux élèves des écoles de musique. Années scolaire 2007/2008. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Concessions de logement dans les collèges : collège Pfeffel à COLMAR. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Annulation de la subvention 2007 en faveur de la Chorale des Maîtres Boulangers de MULHOUSE et attribution d'une nouvelle subvention 2008 au titre du Fonds de Soutien aux Initiatives Transfrontalières. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération Internationale - Attribution d'une subvention pour une action menée au Cambodge. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin