Délibérations

Délibérations

2 résultats pour la valeur "2009" du filtre Année, pour la valeur "15/05/2009" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine

CONVENTION AVEC UN ETABLISSEMENT ETRANGER HEBERGEANT DES PERSONNES HANDICAPEES

Resumé

Pièces jointes

NOUVELLE ORGANISATION DU RESEAU ASSOCIATIF « LA CROISEE DES SERVICES » INTEGRANT L’ASSOCIATION HAUT-RHINOISE D’AIDE AUX PERSONNES AGEES

Resumé

Le présent rapport a pour objet d’adapter les conventions liant le Département à l’APA68 et particulièrement la Convention Cadre de Partenariat 2008-2011, suite à la restructuration de l’APA68. La principale évolution réside dans la scission de l’APA en deux associations, avec la création de l’Association pour l’Accompagnement et le Maintien à Domicile (APAMAD) et la poursuite des missions de l’APA sous une nouvelle appellation : APALIB.

Pièces jointes