FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EXPERIMENTATION DU MANUEL NUMERIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAISON DE L'ALSACE A PARIS - RESILIATION DE CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2009 (QUATRIEME LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin