POLITIQUE DE L'ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE, INTERNATIONALEET DE LA PROMOTION DU BILINGUISME
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
3 résultats pour la valeur "2017" du filtre Année, pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion
MODIFICATION DES CRITÈRES D'ÉLIGIBILITÉ DES PROJETS AU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 23/06/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'ACTION TRANSFRONTALIERE EUROPEENNE, INTERNATIONALE ET DE LA PROMOTION DU BILINGUISME
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 17/03/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin