AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS NOUVEAU DISPOSITIF D’AIDE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
3 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "09/12/2009" du filtre Date de séance, pour la valeur "Sports" du filtre Domaine
BUDGET PRIMITIF 2010 LES MOYENS D’INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION DU CENTRE D’ENTRAINEMENT ET DE FORMATION A LA NATATION PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE MULHOUSE SUD ALSACE (CAMSA)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin