705 - Gestion des routes départementales - Propositions financières - Budget primitif 2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 09/12/2019
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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710 - Co-financement des voiries nationale et communale - Propositions financières - Budget Primitif 2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 09/12/2019
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
715 - Réseaux de communication - Propositions financières - Budget primitif 2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 09/12/2019
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
720 - Sécurité des biens et des personnes Propositions financières - Budget primitif 2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 09/12/2019
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
725 - Contribution à la mobilité des Bas-Rhinois - Propositions financières - Budget primitif 2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 09/12/2019
- Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
730 - Soutien à la construction et à la rénovation de logements - Propositions financières - Budget primitif 2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 09/12/2019
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Mise en œuvre de la politique départementale de l'habitat privé
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 09/12/2019
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
735 - Développement de l'habitat social -Propositions financières et attribution d'une suvention à l'Association Départementale d'Information du le Logement - Budget primitif 2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 09/12/2019
- Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Un logement pour tous : propositions en faveur du pouvoir d'achat des Bas-Rhinois
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 09/12/2019
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Signature des Conventions d'utilité sociale 2019-2025 des organismes HLM partenaires du Département - autorisation pour la SIBAR d'entrer au capital et aux instances de gouvernance de l'Organisme de foncier solidaire d'Alsace.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 09/12/2019
- Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
740 - Aménagement de l'espace rural - Propositions financières - Budget Primitif 2020 - Proposition de partenariat avec le monde agricole
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 09/12/2019
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement renforcé des agriculteurs, proposition d'un soutien exceptionnel pour l'acquisition de fourrage par les agriculteurs de montagne et le maintien et l'amélioration agroenvironnemental des prairies bas-rhinoise
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 09/12/2019
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de révision des tarifs des prestations du Laboratoire départemental d’analyses du Bas-Rhin (LDA 67) pour l’année 2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 09/12/2019
- Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
745-Préservation et développement des espaces naturels - Propositions financières - Budget Primitif 2020 - attribution de subventions
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 09/12/2019
- Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin