GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM RÉHABILITATION THERMIQUE DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE ROSSBERG A CERNAY Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS STATUTAIRES AU FONCTIONNEMENT ET AUX INVESTISSEMENTS COURANTS ANNUELS 2023 DES SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CITIVIA-SEM, TROISIÈME APPEL DE FONDS CONSÉCUTIF À L'AUGMENTATION DE CAPITAL SOUSCRITE EN 2020 ET AUTORISATION DE CREER UNE FILIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE - DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION ALSACIENNE A AGEN DU LUNDI 5 AU JEUDI 8 JUIN 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - PIERRES ET TERRITOIRESET ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE DES MISSIONS AFRICAINES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CITIVIA-SPL OPERATIONS SUR LE CAPITAL SOCIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2023 DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX ORGANISMES TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATION 2023 POUR LE DISPOSITIF OKOTE, OUTIL DE COOPERATIONS TERRITORIALES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS ALSACE POUR 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION FOYER NOTRE DAME ET LA CEA POUR LA PRISE EN CHARGE DE JEUNES MAJEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE - VOIRIE À BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION JOURNEES D'OCTOBRE POUR L'EVENEMENT FOLIE'FLORE 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN PLACE D'UN RÈGLEMENT SPÉCIFIQUE DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS DE LA SALLE DE GESTION DU TRAFIC DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM RÉHABILITATION THERMIQUE DE 42 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE SAINT GERMAIN A WIDENSOLEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace