PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU DÉFI " J'Y VAIS ! " 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD133/14 LIAISON SAVERNE-BOUXWILLER PROPOSITION DE CONVENTION DE COFINANCEMENT À CONCLURE AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE HANAU - LA PETITE PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION D'UNE CESSION ANTICIPÉE ET PARTIELLE D'UN BIEN PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE CONVENTION POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA RUE DES CASERNES À BISCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOLLICITATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ALSACE POUR LA MISE EN OEUVRE DU NOUVEAU DISPOSITIF " SOUTIEN AUX FRICHES PENDANT LE PORTAGE" SUR LE SITE DE L'ANCIEN HÔPITAL LYAUTEY A STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATION D'UNE CONSTITUTION DE SERVITUDES AU PROFIT DE STRASBOURG ELECTRICITE RESEAUX À ROHRWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace