Aménagement du territoire - prospective et aménagement. BP 2007 Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Orientations pour un renouvellement de la politique de développement local 2007-2008 dans le cadre du projet pour le Haut-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
HESINGE - ST LOUIS - voie de liaison entre la RD 105 et la RD 469 - Convention financière Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation de l'emploi et de l'économie. Convention d'objectifs entre la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement foncier (CO42). Délégation à la Commission Permanente pour la mise en œuvre des opérations d'aménagement foncier Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction des Infrastructures Routières et des Transports. Décision Modificative n° 1 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin