portant fixation du prix de journée 2003 de la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/07/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
3 résultats pour la valeur "2003" du filtre Année, pour la valeur "17/07/2003" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant fixation du prix de journée 2003 de la Pouponnière de LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/07/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2003 du centre maternel de LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/07/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin