Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

25 résultats pour la valeur "2004" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Accueil d'enfants" du filtre Domaine, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion

portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardins d'Enfants Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 07/10/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants de la rue des Rabbins" sis au 19 rue de la Synagogue à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 1 carrefour de Ribeauvillé à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 23/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Halte garderie CAF", sis au 7 rue Saint Michel à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Jean Wagner", sis au 43 rue d'Agen à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation des arrêtés n°5/83/VI du 1er août 1983 et n° 32 ai 22 janvier, n° 8/84/VI du 29 août 1984, n° 60 du 10 février 1995, n° 166 du 12 juin 1995, n° 248 du 25 octobre 1995, du 2 janvier 1975, n° 249 du 25 octobre 1995, du 13 juillet 1979, n°

Assemblée : Non défini
Date : 10/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Trois Cygnes" sis au 3 rue des Cygnes à Landser.

Assemblée : Non défini
Date : 10/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/08/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Galtz" sis Square Marcel Rivière aux Trois-Epis.

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Petit Prince" sis au 1 rue de la 5ème DB à Hachimette-Lapoutroie.

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Planète Récré" sis rue du Rhin à Horbourg-Wihr.

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Lavoiser" sis au 41 rue Lavoisier BP 2151 à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/08/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Glycines" sis au 9 rue de Ferrette à Altkirch.

Assemblée : Non défini
Date : 09/08/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Passerelle" sis au Trèfle, allée du Chemin Vert à RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de la halte-garderie "Cité-Pasteur" sis au 2 rue Pasteur à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 28/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'ile aux Enfants" sis au 1 rue des Alpes à OTTMARSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'Enfants Rudolf Steiner" sis au 4 rue Herzog à LOGELBACH

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la Maison d'Enfants "Le Bercail" à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant abrogation de l'autorisation d'ouverture du jardin d'enfants à WILDENSTEIN

Assemblée : Non défini
Date : 03/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Galopins!" sis au 5 rue César Franck à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 16/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portantsur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petits Filous" sis au 333 avenue d'Altkirch à BRUNSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 21/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Thur'Lutins" sis à "Le Château", rue du parc à Husseren-Wesserling

Assemblée : Non défini
Date : 07/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis rue du Canal à ISSENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 24/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Caroline Fritz" sis rue du Chanoine à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 24/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Petit Poucet" sis au 1, rue du Vallon à SIGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 19/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page