portant contribution financière du service social gérontologique du Pôle Ill et Doller.
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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12 résultats pour la valeur "2004" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Dotations financières" du filtre Domaine
portant dotation globale du service social gérontologique du pôle Ill et Rhin.
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Paralysés de France à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales à HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 05/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Institut pour Déficients Sensoriels "Le Phare" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2004 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Soutien Femmes Battues" à SAINT-LOUIS.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2004 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Les Epis" à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale d'Altkirch.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/07/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/07/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'Accompagnement à la Vie Sociale du Centre Hospitalier de MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/06/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2004 du Centre d'Hébergement et de Réadaptation Sociale "ALEOS" à MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/05/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre e l'exercice 2004 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de l'Association " Marguerite Sinclair" de MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/05/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin