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235 résultats pour la valeur "2004" du filtre Année, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion

portant dotation globale du service social gérontologique du pôle Ill et Rhin.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 02/12/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :

portant dotation globale du service social gérontologique de l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées de Mulhouse.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/11/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Personnes Agées
  • Commission :

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 18 V, hors agglomération, sur le territoire des communes de Hochstatt et Zillisheim

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 17/11/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Circulation
  • Commission :

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 52, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Biesheim.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 05/11/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Circulation
  • Commission :

portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé de l'Association Solidarité du Rhin à Biesheim.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/10/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour peronnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé rattaché à l'IMP-MAS-FDT et FAHG de Sainte Marie aux Mines.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/10/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé de l'association "Marguerite Sinclair" à Mulhouse.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/10/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes physiques en tant que service social spécialisé du Département rééducation rhumatologie du centre hospitalier de Mulhouse.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/10/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant habilitation des services d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que services sociaux spécialisés de l'association "Les Papillons Blancs" à Mulhouse.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/10/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation d'habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé de l'Institut St André à Cernay.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/10/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Paralysés de France à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/10/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :

portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardins d'Enfants Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 07/10/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales à HIRSINGUE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 05/10/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 47, hors agglomération, sur le territoire de la Commune de RUMERSHEIM LE HAUT.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 04/10/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Circulation
  • Commission :

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants de la rue des Rabbins" sis au 19 rue de la Synagogue à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 30/09/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant autorisation de transformation des modes d'accueil et création d'un service familles d'accueil à la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 27/09/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 1 carrefour de Ribeauvillé à SAINTE MARIE AUX MINES.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 23/09/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Halte garderie CAF", sis au 7 rue Saint Michel à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 23/09/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Jean Wagner", sis au 43 rue d'Agen à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 23/09/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :