portant fixation des prix de journée 2006 du foyer pour adultes handicapés "Maison Emilie" à MALMERSPACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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12 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Organisation Interne" du filtre Domaine
portant délégation de signature au sein du Service de l'Aménagement et du Développement des Territoires
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la délégation de signature au sein de la Direction des Ressources Humaines et de la Communication interne
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant délégation de signature au sein de la Direction de la Commande Publique
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglement de prêt dans les médiabus
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant création d'une régie de recettes auprès de la Direction des Archives Départementales
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant création d'une régie d'avances auprès du service du courrier
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant délégation de signature au sein de la Direction de la Solidarité
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant création d'une régie d'avances auprès du service de la documentation
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant création d'une régie d'avances "Frais de représentation" auprès du cabinet du Président
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/08/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale.
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/04/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant délégation de signature au sein de la Direction de l'Environnement e du Cadre de Vie.
- Assemblée : Non défini
- Date : 19/01/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin