Concessions de logements dans les collèges : collège de Saint Amarin Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation des Conseillers Généraux au sein des différentes formations spécialisées de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition de locaux à RIEDISHEIM au profit du CDMIJ Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Election des membres de la Chambre d'Agriculture du Haut-Rhin - désignation d'un maire au sein de la commission d'établissement des listes électorales Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande publique Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin