Fonds départemental de développement touristique. Navette des crêtes. Subvention 2007.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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89 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "23/02/2007" du filtre Date de séance
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions diverses.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet d'extension de la Société IMPREGLON France implantée à PULVERSHEIM.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 1ère programmation des aides pour l'année 2007.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires. Trois projets d'actions mis en oeuvre par les collèges Nonnenbruch de LUTTERBACH et Charles Walch à THANN.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des Comités Départemetnaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA - BAFD.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement d'un poste d'animateur GERPLAN à la Communauté de Communes du Pays de RIBEAUVILLE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BRUNSTATT. PN 4 bis. Mise en place d'un passage à niveau piétons SAL 4 provisoire. Avenant n° 1 à la convention financière n° 85-2005.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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