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Délibérations

Délibérations

16 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "Accueil d'enfants" du filtre Domaine, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Nef de la Petite Enfance", sis au 43 rue du Maréchal Joffre à HUNINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Pitchouns", sis rue de Staffelfelden à WITTELSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 06/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Atelier de la Vie - multi accueil", sis au 30 f, rue de Hirsingue à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 3 place Berckeim à RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 14 rue Pasteur à MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 31/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil périscolaire Glück", sis au 57/59 allée Glück à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Glück", sis au 57/59 allée Glück à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Espace Multi-Accueil", sis au 16a Niklausbrunn Pfad à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 05/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 2 rue des Coquelicots à NIEDERENTZEN.

Assemblée : Non défini
Date : 21/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Tom Pouce", sis au 2 rue d'Oberdorf à HAGENTHAL LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 29/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "A petits pas", sis au 1 carrefour de Ribeauvillé à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 25/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La P'tite Ruche", sis au 1 rue de l'Hôpital à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Chat Botté", sis rue du Faudé à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 05/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans 'Les 3 Cygnes", sis au 3 rue des Cygnes à LANDSER.

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lucioles", sis au 55-57 rue Rogg Haas à SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Porte Haute", sis au 12 rue d'Alsace à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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