Aide exceptionnelle en faveur de l'entreprise ACOMETIS Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec la commune de Romagny. Contrat d'assainissement avec le SIA de Gutzwiller. Contrat d'assainissement avec le SIVOM de Wahlbach-Zaessingue Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Stratégie pour le développement des collectes sélectives des bodéchets : appel à projets Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - Chapître 65) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
L'éducation bilingue dans le contexte de la direction de la solidarité Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège Mathias Grunenwald à Guebwiller : restructuration de l'administration - Inversion de l'entrée - Remplacement des galeries de liaison - création d'un ascenseur, de salles de réunion, de sanitaires - Approbation de l'avant projet définitif (A.P.D) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes (E041) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives programme : vie scolaire, subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Régularisation de la convention de l'association Le CAP à Mulhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prorogation du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) - Avenant n° 3 à la Convention Générale de mise en œuvre Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BO51. Acquisitions foncières. Territorialisation des services du Conseil Général. Acquisition du terrain d'assiette destiné au regroupement des centres médico-sociaux de Wittenheim et de Kingersheim Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Location de garages pour l'espace solidarité fonderie Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement des consultations des médecins qui assurent des consultations de contraception gratuites et anonymes, en réseau avec les centres de planification Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Itinéraires cyclables. Modification du plan quinquennal Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Liaison RD 105 - RD 469 à HESINGUE et HEGENHEIM Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION. DRT. Investissements routiers. Plan puriannuel des Investissements routiers Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à jour du Règlement Départemental d'Aide Sociale : modification de la fiche Régie d'Avance et Création d'une fiche sur les critères d'utilisation des crédits actions collectives Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Schéma directeur de signalisation directionnelle. Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Présentation du GERPLAN de la Communauté de Communes de l'Ile Napoléon en vue de la contractualisation avec le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - première programmation pour 2007. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme EO58. Langue et Culture Régionales. Subvention à une activité théâtrale en hochdeutsch organisée par l'association Kiddy à RIEDISHEIM. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme FO27. Plan de revitalisation de l'économie du Haut-Rhin. Langue et Culture Régionales. Soutien au développement de nouveaux sites bilingues. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions au CRDP d'Alsace et aux établissements pénitentiaires. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers A011 A032 et A034. Affectation d'autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Approbation APD. Quartier Plessier à Altkirch Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin