Budget Primitif 2008 - Interventions diverses au titre de la Commission de l'Administration Générale.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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11 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "Habitat" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
Budget Primitif 2008. Collèges bâtiments existants, constructions / reconstructions et programme prévisionnel des investissements (PPI) 2008-2009.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions départementales pour la constructions d'une chaufferie bois desservant plusieurs bâtiments à SEPPOIS-LE-BAS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Politique des actions éducatives (E 05).
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Programme Langue et Culture Régionales 2008.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Schéma de développement des enseignements artistiques spécialisés. Un soutien marqué à l'éducation artistique.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place d'une signalétique touristique par le syndicat mixte du Pays Thur Doller
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Admission en non valeur de taxes d'urbanisme
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etudes d'avant-projet sommaire de sécurisation de l'échangeur A35/RN 66 à Bartenheim.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Création de régies d'avances et de recettes
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Moyens mis à disposition des Conseillers Généraux.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin