Insertion des lignes électriques et téléphoniques. Programme 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège R. SCHICKELE SAINT-LOUIS. Extensions et restructurations diverses. Approbation de l'APD. Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Création de régies d'avances et de recettes Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Moyens mis à disposition des Conseillers Généraux. Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Acquisition d'une propriété bâtie en vue de l'aménagement du carrefour formé par la RD 13 bis III et d'une voie communale à Husseren Wesserling Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cession du bâtiment abritant le cercle de voile à Reiningue. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Co51 - Modalités de mise en œuvre du programme "Jachères fleuries" Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin