Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

1 résultat pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "Organisation Interne" du filtre Domaine, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion

portant fixation du prix de journée et du forfait journalier complémentaire 2007 du lieu de vie "Ocarina" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 09/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page