Politique des actions éducatives : programme E 054 Aides aux étudiants (3ème liste)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
2 résultats pour la valeur "2008" du filtre Année, pour la valeur "04/04/2008" du filtre Date de séance, pour la valeur "Tourisme" du filtre Domaine
Modification du modèle type des conventions tripartites des établissements d'hébergement de personnes âgées dépendantes (EHPAD)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin