Coopération internationale - attribution de deux subventions pour des actions menées au Sénégal et en Inde Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives programme : vie scolaire subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec les communes de GUNSBACH, MUNSTER, SOULTZEREN, WALBACH, STE MARIE AUX MINES, la Communauté de Communes de la Vallée Noble et le SIVOM de l'agglomération mulhousienne (renforcement hydraulique). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d’intervention pour la prévention des violences scolaires projets d'actions mis en œuvre par cinq collèges Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du département en faveur du patrimoine et soutien à l’édition et à la promotion d’alsatiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle soutien aux expressions artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle Soutien au développement culturel des territoires Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations – 2ème programmation 2008 - Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique C03 - Soutien à l'éducation à l'environnement (CO31) - Soutien à la vie associative et aux collectivités (CO32). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation du patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse (e041) : soutien a l'apprentissage anticipé a la conduite (AAC) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de soutien aux manifestations culturelles locales Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constitution de la commission communale d'aménagement foncier de ROUFFACH. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt Associatio Marie-Pire - Altkirch Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constitution de la commission communale d'aménagement foncier de DANNEMARIE. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Service d'Assistance Technique Eau Potable (SATEP) - Convention avec l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse au titre de sa participation aux frais de fonctionnement du SATEP pour l'année 2007. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Groupement d'Employeurs de l'Enseignement Musical. Subvention de fonctionnement pour 2008. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme 2008 des lacs et barrages départementaux (CO14). Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aide à l'électrification 2008 - Opérations "au coup par coup" - 1ère liste (CO21 - chapitre 204). Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Bulletin climatologique annuel de météo France. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constitution de la commission communale d'aménagement foncier de BALLERSDORF. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constitution de la commission communale d'aménagement foncier de NIEDERENTZEN. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 - GERPLAN - Etude préalable et mise en œuvre des actions. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Missions de coordination SPS - Phase conception et réalisation - Niveau 3, relatives aux travaux d'enrobés et de revêtements très minces. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération Internationale - Attribution d'une subvention pour une action menée au Cambodge. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat entre les associations employeurs d'assistants familiaux et le Département du Haut-Rhin. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Marchés à bons de commande relatifs aux travaux de chaussée et ouvrages divers sur les routes départementales du Haut-Rhin. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
HARTMANNSWILLER - Carrefour RD 5 / Rue du Vieil Armand - Aménagements paysagers de l'îlot central et des espaces extérieurs du giratoire - Convention de transfert de gestion. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BANTZENHEIM - Carrefour RD 39 / RD 468 - Aménagements paysagers - Eclairage public . Convention financière et de transfert de gestion. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme E054 .Aides aux étudiants (première liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin