portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Jean Cuny" à HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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7 résultats pour la valeur "2010" du filtre Année, pour la valeur "22/06/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association A.P.E.I. à HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 du service d'accueil de jour de l'association A.P.E.I. à HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "l'Annexe" à HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2010 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée 2010 du foyer "Les Sources" à ORBEY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin