CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DU HAUT RHIN PAR L'AGENCE REGIONALE DE SANTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNEE 2010 ASSOCIATION "ADELE DE GLAUBITZ"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 DES CENTRES LOCAUX D'INFORMATION ET DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE (CLIC), CLIC « LA CLE DES AINES » ET CLIC DU « PAYS THUR ET DOLLER ».
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DE CONSEILLERS GÉNÉRAUX POUR SIÉGER AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE, D'AIDE AUX VICTIMES ET DE LUTTE CONTRE LA DROGUE, LES DÉRIVES SECTAIRES ET LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DU CONTRAT UNIQUE D'INSERTION DANS LE HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin