Participation financière pour la promotion de l'agriculture biologique Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de l'alimentation en eau potable - Modificatif Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan végétal pour l'environnement (PVE) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de LORENTZEN Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification du périmètre de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de ROHR avec extension sur DUNTZENHEIM, GOUGENHEIM, LANDERSHEIM et WILLGOTTHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à OBENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission intercommunale d'aménagement foncier à DURNINGEN et KIENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'acquisition de parcelles en zone de montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dépôt d'une demande dautorisation de défrichement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'acquisition d'espaces naturels au Bischenberg Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique pédagogique - Programme 2011 (troisième tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'acquisition de services et d'équipements informatiques pour les établissements scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique - Programme 2011 (troisième tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Logement de fonction - Résiliation d'une convention d'occupation Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation au fonctionnement des classes associatives bilingues privées hors contrat Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements culturels Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel - Cotisations à divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Lecture publique et art du conte - Festival ''Vos oreilles ont la parole'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'échanges de données avec la Fondation pour la Mémoire de la déportation dans le cadre du projet de recensement des victimes alsaciennes de la Seconde Guerre mondiale Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux forfaits de haut niveau et aux championnats de France (forfaits, résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la licence (clubs sportifs), à la formation et linformation des cadres sportifs ainsi qu'aux championnats dAlsace Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation, à la pratique du ski, à léquitation, aux licences sportives scolaires et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin