Délibérations

Délibérations

50 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année, pour la valeur "Tourisme" du filtre Domaine

AIDE AUX CAMPINGS

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 14/06/2012
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA RESTAURATION

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2012
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Resumé

Il est proposé d'accorder une aide de 10 740 € à la Sàrl "Les Trois Châteaux" pour des travaux d'extension du camping à EGUISHEIM.

Pièces jointes

DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Resumé

Il est proposé : - d'attribuer une subvention plafonnée à 7 000 € en faveur d'un porteur de projet - de prolonger la durée de validité d'une aide accordée en 2010 jusqu'au 31 octobre 2012

Pièces jointes

AIDE A L'HOTELLERIE

Resumé

Il est proposé d'attribuer un montant global de subventions de 93 019,50 € en faveur de trois établissements hôteliers.

Pièces jointes

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DE LA REGION MULHOUSIENNE 2010-2013 : REHABILITATION DU POLE HOLARCTIQUE DU PARC ZOOLOGIQUE DE MULHOUSE

Resumé

Il est proposé dans le cadre du Contrat de Territoire de Vie de la Région Mulhousienne, une subvention de 500 000 € en faveur de Mulhouse Alsace Agglomération (M2A) pour la réhabilitation du pôle holarctique du parc zoologique de MULHOUSE.

Pièces jointes

CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT RELATIVE A L'OBSERVATOIRE REGIONAL DU TOURISME D'ALSACE

Resumé

Dans le cadre du présent rapport, il est proposé : - d’approuver une convention cadre multi partenariale relative à l’Observatoire Régional du Tourisme d’Alsace (ORTA) qui vise à instituer une gouvernance partagée de cet outil et un pilotage commun des actions, permettant de développer une meilleure connaissance du domaine touristique et notamment de ses retombées économiques en Alsace et dans les territoires, - de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant pour représenter le Conseil Général du Haut-Rhin au sein du Comité de Pilotage de l’ORTA.

Pièces jointes

ADAPTATIONS DU DISPOSITIF EN FAVEUR DE L'HOTELLERIE FAMILIALE ET INDEPENDANTE COMMUN AU CONSEIL REGIONAL D'ALSACE, AUX CONSEILS GENERAUX DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN

Resumé

Le dispositif harmonisé en faveur de l’hôtellerie familiale et indépendante mis en place par le Conseil Régional d’Alsace, les Conseils Généraux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin est en vigueur depuis le 1er janvier 2007. Il apparaît aujourd’hui nécessaire d’adapter certaines dispositions : - les catégories d’établissements concernées en raison de l’évolution règlementaire nationale (classement hôtelier), - les taux et niveaux d'intervention au regard du contexte budgétaire, - la prise en compte de la performance énergétique, - les modalités d’instruction du dossier et la durée de validité des demandes, - les modalités de versement des subventions au regard de notre règlement financier.

Pièces jointes

PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS. AVENANT NUMERO 2 A LA CONVENTION INTERREG TOURISME DANS LA REGION METROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR

Resumé

Il vous est proposé de valider l'avenant n° 2 à la convention INTERREG concernant le projet "Tourisme dans la Région Métropolitaine Trinationale du Rhin Supérieur" destiné à prolonger de huit mois le projet.

Pièces jointes

COTISATION 2012 A L'ASSOCIATION "LIEUX MYTHIQUES DANS LE RHIN SUPERIEUR"

Resumé

Il est proposé de verser à l'association "Lieux Mythiques dans le Rhin Supérieur", ayant son siège à LÖRRACH en Allemagne, dont le Département est membre, la cotisation au titre de l'année 2012 qui s'élève à 2 000 €.

Pièces jointes

DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Resumé

Il est proposé d'attribuer un montant global de subventions de 17 937 € en faveur de 3 porteurs de projets.

Pièces jointes

COTISATION 2012 AU CONSEIL NATIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS

Resumé

Il est proposé que le Département, en tant que membre du Conseil National des Villes et Villages Fleuris, s'acquitte de sa cotisation annuelle 2012 d'un montant de 750 €.

Pièces jointes

AIDE AUX CAMPINGS

Resumé

Il est proposé d'accorder une aide plafonnée à 45 432 € à l'Eurl "Auberge et Chalets de la Wormsa" pour la construction d'une piscine chauffée sur le parc résidentiel et de loisirs de METZERAL.

Pièces jointes