portant fixation du prix de journée 2016 de la maison d'enfants "Le Bercail" de GUEBWILLER Assemblée : Non défini Date : 09/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2016 de la maison d'enfants pour mineurs étrangers isolés demandeurs d'asile "Chemida" de MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 09/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2016 de la maison d'enfants "Le Rayon de Soleil" de GUEBWILLER Assemblée : Non défini Date : 08/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2016 du centre de placement familial socio éducatif de la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS Assemblée : Non défini Date : 08/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'association "Croix-Marine" à WITTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 08/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "Croix-Marine" à WITTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 08/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2016 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH Assemblée : Non défini Date : 08/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant renouvellement des membres permanents de la Commission de Sélection d'Appel à Projet médico-social conjointe "Etat/Conseil départemental du Haut-Rhin" Assemblée : Non défini Date : 07/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant les niveaux de loyers intermédiaires en cas de conventionnement avec travaux Assemblée : Non défini Date : 02/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'association des paralysés de France (APF) à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 30/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accueil de jour de l'association des paralysés de France (APF) à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 30/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2016 de l'Internat de la Maison d'Enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS Assemblée : Non défini Date : 30/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Non défini Date : 26/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Non défini Date : 26/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Non défini Date : 26/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Non défini Date : 26/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Non défini Date : 26/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Jean CUNY" de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) de HIRSINGUE Assemblée : Non défini Date : 25/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association "APEI de HIRSINGUE". Assemblée : Non défini Date : 25/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) à HIRSINGUE Assemblée : Non défini Date : 25/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Résidence Studio" de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) à HIRSINGUE Assemblée : Non défini Date : 25/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accueil de jour de l'association "APEI de HIRSINGUE" Assemblée : Non défini Date : 25/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé "Jean CUNY" de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) à HIRSINGUE Assemblée : Non défini Date : 25/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2016 de l'association de prévention spécialisée mulhousienne (APSM) à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 20/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé "Saint Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN Assemblée : Non défini Date : 20/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2016 de l'Internat de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH Assemblée : Non défini Date : 20/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs du groupe Saint-Sauveur à THANN Assemblée : Non défini Date : 20/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2016 du service d'accueil de jour n° 1 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH Assemblée : Non défini Date : 20/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2016 de l'association de prévention spécialisée de COLMAR Assemblée : Non défini Date : 20/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2016 du service d'accueil de jour "Illberg" de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH Assemblée : Non défini Date : 20/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) du groupe Saint-Sauveur à THANN Assemblée : Non défini Date : 20/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial Assemblée : Non défini Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant règlementation permanente de la circulation sur la RD 15 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de GUNDOLSHEIM Assemblée : Non défini Date : 10/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Département d'Aménagement Commercial Assemblée : Non défini Date : 09/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de la fondation "Le Phare" à ILLZACH Assemblée : Non défini Date : 03/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association "APAEI du Sundgau" à DANNEMARIE Assemblée : Non défini Date : 03/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin