Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

19 résultats pour la valeur "2017" du filtre Année, pour la valeur "Circulation" du filtre Domaine, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 18 bis, hors agglomération, sur le territoire des communes de NIEDERENTZEN, OBERENTZEN et ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au débouché de la voie communale d'accès au centre de secours sur la RD 10, hors agglomération, sur le territoire de la commune de METZERAL

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 45, hors agglomération, sur le territoire des communes de BISCHWIHR et WICKERSCHWIHR

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 57, hors agglomération, sur le territoire des communes de HABSHEIM et PETIT-LANDAU

Assemblée : Non défini
Date : 05/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 2 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire des communes de CERNAY et WITTELSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 05/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 430, hors agglomération, sur le territoire de la commune de LAUTENBACH

Assemblée : Non défini
Date : 29/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 429, au lieu-dit "Cité Alex", hors agglomération, sur le territoire de la commune de FELDKIRCH

Assemblée : Non défini
Date : 15/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 60, à l'intersection avec la RD 468, hors agglomération, sur le territoire de la commune de VOLGELSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 12/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 60, à l'intersection avec la RD 468, hors agglomération, sur le territoire de la commune de VOLGELSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 12/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 48 I, RD 42, RD 1 bis I, RD 1 bis et RD 6, hors agglomération, sur le territoire des communes de BERGHEIM, LIEPVRE, RODERN, SAINT-HIPPOLYTE et THANNENKIRCH

Assemblée : Non défini
Date : 26/09/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté conjoint portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection des RD 415 (route classée à grande circulation) et RD 9, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WIDENSOLEN

Assemblée : Non défini
Date : 30/08/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection du chemin rural situé au droit de la voie ferrée et de la RD 13, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SUNDHOFFEN

Assemblée : Non défini
Date : 08/08/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 48, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SOULTZEREN

Assemblée : Non défini
Date : 25/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 52, route classée à grande circulation, hors agglomération sur le territoire de la Commune de BIESHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 17/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-168 DIRT portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 8 III, à l'intersection avec la RD 1 bis, hors agglomération sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 10/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

La Collectivité européenne d’Alsace recherche :

Missions

Profil recherché

Date limite de dépôt des candidatures

Postuler à cette offre

Partager cette offre

La Collectivité européenne d’Alsace recherche :

Missions

Profil recherché

Date limite de dépôt des candidatures

Postuler à cette offre

Partager cette offre

La Collectivité européenne d’Alsace recherche :

Missions

Profil recherché

Date limite de dépôt des candidatures

Postuler à cette offre

Partager cette offre

La Collectivité européenne d’Alsace recherche :

Missions

Profil recherché

Date limite de dépôt des candidatures

Postuler à cette offre

Partager cette offre

Retour en haut de page