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Délibérations

Délibérations

752 résultats pour la valeur "2018" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

portant fixation du montant de la dotation globalisée 2018 du service d'accueil de jour de la "Fondation d'Auteuil" de COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du service d'actions éducatives demandées (AED) de l'association "APPUIS" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotatiobn globalisée de fonctionnement 2018 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel de la "Fondation d'Auteuil" de COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globalisée 2018 du service des rencontres familiales médiatisées externalisées "Fondation d'Auteuil" de COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les Malicieux de la Villa Brand", sise au 1 rue du Muhlbach à TURCKHEIM (68230)

Assemblée : Non défini
Date : 21/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Larguotins", sis au 6 place du Marché à SEPPOIS LE BAS (68580)

Assemblée : Non défini
Date : 21/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2018 du service d'accueil de jour de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil médicalisé du centre hospitalier de ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption

Assemblée : Non défini
Date : 16/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un sous-régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 3 GUEBWILLER / THANN

Assemblée : Non défini
Date : 14/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 au foyer d'accueil médicalisé "Les Peupliers" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 13/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service d'aide et d'accompagnement à domicile, demandée par la Société "AMABILIS"

Assemblée : Non défini
Date : 13/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire pour la régie d'avance auprès du service du courrier

Assemblée : Non défini
Date : 09/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globalisée 2018 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "ALEOS" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Maison de la Petite Enfance "La Souris Verte", sis au 12 rue du Noyer à KINGERSHEIM (68260)

Assemblée : Non défini
Date : 30/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption

Assemblée : Non défini
Date : 30/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté conjoint portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection des RD 415 (route classée à grande circulation), et RD 11 III, hors agglomération, sur le territoire de la commune de KAYSERSBERG-VIGNOBLE

Assemblée : Non défini
Date : 20/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de financement 2018 allouée au Centre d'Action Médico-Sociale Précoce "Les Acacias" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du service de placement familial "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 de l'internat de la Maison d'Enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification d'un arrêté de création d'une régie d'avances auprès de la Cité de l'Enfance

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées du Haut-Rhin (CDAPH)

Assemblée : Non défini
Date : 17/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 3 - GUEBWILLER/THANN

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du service d'accueil familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 09/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 de l'internat de la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 09/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH

Assemblée : Non défini
Date : 09/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION POUR LA PROMOTION TOURISTIQUE DE LA NAVETTE DES CRETES 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION DE LA STATION RADAR ET DE RADIOCOMMUNICATION DU GRAND-BALLON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES POUR LES INVESTISSEMENTS COURANTS ANNUELS DES SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION : CUMUL DU RSA AVEC LES RESSOURCES LIÉES À L'ACTIVITÉ DE VENDANGES ET DE CUEILLETTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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