Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

10 résultats pour la valeur "2020" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Sports" du filtre Domaine

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTPROLONGATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC M2A POUR LE FINANCEMENT DU FONCTIONNEMENT ET DE L'INVESTISSEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE DE MULHOUSE (CSRA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTDIVERSES AIDES AUX CLUBS SPORTIFS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTSOUTIEN AUX GYMNASES DESSERVANT LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE ROBERT SCHUMAN A SAINT-AMARIN CONSTRUCTION D'UN GYMNASE APPROBATION DU PROGRAMME DES TRAVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTPROLONGATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LANCEMENT DE DEUX APPELS A PROJETS :LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS DANS LE SPORT ET SPORT ET HANDICAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTFONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVESDEUXIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTAIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS, AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS ET AU SPORT SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/03/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES PREMIERE LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT AIDE AUX CLUBS PHARES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page