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43 résultats pour la valeur "2020" du filtre Année, pour la valeur "Autres (non classés)" du filtre Domaine

portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/07/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant attribution de subventions aux associations

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/07/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction d'Appuis Juridique et Documentaire
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de la Solidarité

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/07/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de la Solidarité

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 12/06/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 12/06/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 12/06/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de la Solidarité

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 12/06/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant octroi de garanties d'emprunts dans les domaines de la Solidarité

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 12/06/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 12/06/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant attribution de subventions aux associations

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 12/06/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction d'Appuis Juridique et Documentaire
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/05/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de l'Habitat

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/05/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant octroi de garanties d'emprunts dans les domaines de la Solidarité

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/05/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de la Solidarité

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/05/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de l'Habitat

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/05/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de l'Habitat

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/05/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de la Solidarité

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/05/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification d'un arrêté de création des régies d'avances secours d'urgence auprès de la Direction de l'Action Sociale de Proximité - Espaces solidarité

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 13/05/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant abrogation de l'arrêté n° 2019-00032-DIF portant nomination d'un sous-régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 4 - Couronne Mulhousienne

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 13/05/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant abrogation de l'arrêté n° 2017-00038-SJU portant modification de l'arrêté de création de sous régies d'avances secours d'urgence auprès de la Direction de l'Action Sociale de Proximité - Espaces solidarité

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 13/05/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant habilitation à l'aide sociale pour les repas de la Résidence Autonomie "La Dunette" de HUNINGUE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 23/04/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant habilitation à l'aide sociale pour les repas de la Résidence Autonomie de SENTHEIM

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 23/04/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant habilitation à l'aide sociale pour les repas de la Résidence d'Autonomie de SEPPOIS LE BAS

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 23/04/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant habilitation à l'aide sociale pour les repas de la Résidence Autonomie de BRECHAUMONT

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 23/04/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire pour la régie d'avances auprès de la Cité de l'Enfance

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 02/04/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation de la valeur 2020 du point GIR départemental

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 02/04/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire pour la régie de recettes auprès de la Cité de l'Enfance

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 02/04/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination d'un régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 6 - Mulhouse Ouest

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/03/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant refus de l'autorisation de création d'un service d'aide et d'accompagnement à domicile demandée par la société par actions simplifiées OVELIA 68

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 18/02/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant transfert de l'autorisation relative au foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT), implanté à DANNEMARIE, d'une capacité de 23 places dont 2 d'hébergement temporaire, de l'association des parents et amis d'enfants inadaptés (APAEI) du Sund

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/01/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation de transfert de l'autorisation relative au service d'accueil de jour (SAJ), implanté à DANNEMARIE, d'une capacité de 15 places, de l'Association des parents et amis d'enfants inadaptés (APAEI) du Sundgau vers l'association "ADAPE-Papi

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/01/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant transfert de l'autorisation relative au foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV), implanté à DANNEMARIE, d'une capacité de 7 places, de l'association des parents et amis d'enfants inadaptés (APAEI) du Sundgau v

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/01/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Ressources Solidarité
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant composition de la commission d'agrément en vue d'adoption

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 10/01/2020
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Famille Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :