Garantie Départementale d’Emprunt S.A. H.L.M. Habitat Familial d’Alsace Groupe DOMIAL 1 logement à CHALAMPE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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11 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "20/02/2009" du filtre Date de séance, pour la valeur "Finances publiques" du filtre Domaine
Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 5 logements à Carspach
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 4 logements à Village-Neuf
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 16 logements à HUNINGUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d’Emprunt S.A. H.L.M. Habitat des Salariés d’Alsace Groupe DOMIAL 7 logements à GUEBWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 6 logements à Guebwiller
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 3 logements à MANSPACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d’Emprunt S.A. H.L.M. Habitat Familial d’Alsace Groupe DOMIAL 8 logements à Grentzingen
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d’Emprunt S.A. H.L.M. Habitat des Salariés d’Alsace Groupe DOMIAL 7 logements à Rouffach
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 16 logements à HINDLINGEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d’Emprunt S.A. H.L.M. Habitat des Salariés d’Alsace Groupe DOMIAL 7 logements à Ensisheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin