FONDS DEPARTEMENTAL POUR LES MANIFESTATIONS ET CONGRES NATIONAUX SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "25/09/2009" du filtre Date de séance, pour la valeur "Sports" du filtre Domaine
SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE ET FONCTIONNEMENT DE L'ANTENNE DU CREPS A MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 3ÈME PROGRAMMATION 2009 -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin