Intervention du Département en faveur du patrimoine non protégé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "11/05/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
Soutien en faveur des annuaires publiés par les sociétés membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Musée de l'impression sur étoffes de Mulhouse : réaffectation du solde de la subvention allouée initialement à l'étude de programmation
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD B051 : Acquisitions de terrains de voierie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin