SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS ET CHARTE EN MATIÈRE DE LECTURE PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace