Politique A 08. Aides aux communes dans le domaine de la voirie
- Assemblée : Conseil General
- Date : 15/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "15/12/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
Intervention du Département en faveur du tourisme
- Assemblée : Conseil General
- Date : 15/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A 01 : constitution d'un réseau routier structurant
- Assemblée : Conseil General
- Date : 15/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports et infrastructures. Entretien et maintenance des routes départementales
- Assemblée : Conseil General
- Date : 15/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin