ORIENTATIONS STRATEGIQUES ROUTES ET BIODIVERSITÉ : LES 10 ENGAGEMENTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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CONVERGENCE : POLITIQUE D'ENTRETIEN DES ROUTES EN AGGLOMÉRATION ET CONVENTION-TYPE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M. Joseph KAMMERER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLEGE KLEBER DE HAGUENAU PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLEGE LECLERC A SCHILTIGHEIM PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLÈGE LEZAY MARNESIA A STRASBOURG PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace