Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

Par Collectivité :

Par Type de réunion :

Par Année :

Par Date de séance :

Par Domaine :

6 résultats pour la valeur "31/01/2019" du filtre Date de séance, pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace (GHRMSA) à MU

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 31/01/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Résidences médicalisées du Canton Vert" à ORBEY, LAPOUTROIE, LE BONHOMME

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 31/01/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2019 de l'établissement de soins de longue durée (ESLD) du groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace (GHRMSA

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 31/01/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du Brand à TURCKHEIM pour l'année 2019

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 31/01/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Jean Monnet" à VILLAGE-NEUF pour l'année 2019

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 31/01/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :