Budget primitif 2026 : suivez la prochaine séance plénière en direct

23 rapports ont été soumis aux délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace.

Commission Service public alsacien et transformation de l'action publique en lien avec les habitants :

• Budget primitif 2026 - Service public alsacien et transformation de l'action publique en lien avec les habitants

Commission Dynamiques économiques, touristique, agricole, emploi et transitions énergétiques et climatiques :

• Budget primitif 2026 - Dynamiques économiques, touristique, agricole, à l'emploi et aux transitions énergétiques et climatiques

Commission Santé et accompagnement des personnes âgées et des personnes handicapées :

• Budget primitif 2026 - Santé et accompagnement des personnes âgées et des personnes handicapées
• Avenant financier pour la contribution de la Collectivité européenne d'Alsace au fonds de compensation du handicap Alsace pour l'année 2025
• Proposition d'actualisation des tarifs des prestations du Laboratoire alsacien d'analyses

Commission Solidarité, habitat, insertion, économie sociale et solidaire et lutte contre la pauvreté :

• Budget primitif 2026 - Solidarité, habitat, insertion, économie sociale et solidaire et lutte contre la pauvreté
• Cadre d'action partenariale pour le logement des plus précaires - Convergence PDALHPD

Commission Jeunesse, sport, réussite éducative et bilinguisme :

• Budget primitif 2026 - Une ambition pour la jeunesse, déclinée dans les politiques de la protection de l'enfance, de la protection maternelle et infantile, de l'éducation, de la jeunesse, du sport et du bilinguisme
• Collèges publics - La Collectivité européenne d'Alsace soutient, entretient et investit dans ses collèges - Dotations de fonctionnement complémentaires
• Collèges privés sous contrat - La Collectivité européenne d'Alsace soutient leur fonctionnement - Dotations de fonctionnement 2026
• Politique régionale plurilingue dans le système éducatif en Alsace convention quadripartite 2026-2030
• Restauration scolaire en Alsace, valoriser les métiers de la cuisine avec une école interne et garantir l'accès à une alimentation saine grâce à un tarif unique et solidaire
• Déploiement de la plateforme sports de nature aux partenaires

Commission Patrimoine et rayonnement alsacien :

• Budget primitif 2026 - Patrimoine et rayonnement alsacien

Commission Réseaux et mobilités :

• Budget primitif 2026 - Réseaux et mobilités

Commission Efficacité et sobriété financière :

• Autorisations de programme et d'engagement du budget primitif 2026
• Budget primitif 2026 - Politique de l'administration générale
• Budget primitif 2026 de la Collectivité européenne d'Alsace
• Décision modificative n°3 du budget primitif 2025 de la Collectivité européenne d'Alsace
• Tarifs 2026 des régies de recettes de la Collectivité européenne d'Alsace
• Rapport 2024 sur la situation financière des sociétés d'économie mixte -SEM et SPL- dont la Collectivité européenne d'Alsace est actionnaire
• Abrogation des délibérations relatives aux désignations et délégation attribuées à un conseiller d'Alsace au sein de divers organismes
• Adoption du procès-verbal de la réunion publique du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 20 octobre 2025