Retrouvez le replay la séance plénière du 20 octobre

11 rapports ont été soumis aux délibérations du Conseil :

• Avis relatif au Schéma régional de santé et programme régional d'accès à la prévention et aux soins des personnes les plus démunies 2023-2028
  après l'intervention à 15h40 de Virginie Cayré, directrice de l'ARS Grand Est
• Observations définitives de la Chambre régionale des comptes du Grand Est relatives à la gestion du Mulhouse Olympic Natation
• Proposition d'attribution de la dotation globale de fonctionnement des collèges publics d'Alsace pour 2024
• Citoyenneté - Favoriser l'engagement démocratique des jeunes
• Lutter contre le harcèlement chez les mineurs, un enjeu majeur pour une collectivité qui protège
• Création de pass destinés à faire des Alsaciens les ambassadeurs de leur patrimoine
• Observations définitives de la Chambre régionale des comptes du Grand Est relatives à la gestion de l'assocation du Festival international des musiques d'aujourd'hui à Strasbourg
• Adoption du procès-verbal de la réunion publique du Conseil du lundi 19 juin 2023
• Décision modificative n°2 du budget primitif 2023 de la Collectivité européenne d'Alsace
• Autorisations de programme et d'engagement de la décision modificative n°2 du budget primitif 2023
• Dotations de fonctionnement complémentaires aux collèges alsaciens