Retrouvez la séance plénière du 20 juin en vidéo

28 rapports ont été soumis aux délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace :

Commission Service public alsacien et transformation de l'action publique en lien avec les habitants :

• Diverses mesures en faveur des ressources humaines
• Rapport d'activité 2023

Commission Dynamiques économiques, touristique, agricole, emploi et transitions énergétiques et climatiques :

• Engagement de la Collectivité européenne d'Alsace aux côtés des communes sinistrées - Proposition de modalités d'aides aux communes placées en état de catastrophe naturelle suite aux inondations de mai 2024
• Engagement de la Collectivité européenne d'Alsace en faveur de l'économie de proximité
• Stratégie tourisme Alsace 2024-2028
• Convergence sur la lutte contre les moustiques locaux - Définition de la clé de répartition des dépenses entre les communes
• Approbation de la dissolution de l'entente de lutte et d'intervention contre les zoonoses
• Abattoir de proximité de Cernay - Rapport annuel de gestion 2023 et évolution des tarifs

Commission Santé et accompagnement des personnes âgées et des personnes handicapées :

• Le plan santé 2024-2028 - La Collectivité européenne d'Alsace s'engage pour la santé de tous les alsaciens
• Mise en place d'un mandat de service d'intérêt économique général national entre la direction générale de l'alimentation et le Laboratoire alsacien d'analyses

Commission Solidarité, habitat, insertion, économie sociale et solidaire et lutte contre la pauvreté :

• Pacte des solidarités et France travail - Contractualisation pour 2024

Commission Jeunesse, sport, réussite éducative et bilinguisme :

• Définition de bonus énergie, dotations de fonctionnement complémentaires et subventions d'investissement aux collèges alsaciens pour l'année 2024

Commission Patrimoine et rayonnement alsacien :

• Contrat triennal Strasbourg capitale européenne 2024-2026
• Entretien du réseau cyclable structurant alsacien - Conventions et avenant types à conclure avec les groupements de communes et les communes
• Proposition d'adoption du Plan de prévention du bruit dans l'environnement - 4ème phase 2024-2029

Commission efficacité et sobriété financière :

• Adoption du procès-verbal de la réunion publique du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 15 mars 2024
• Compte rendu des délégations accordées au président du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 1er novembre 2023 au 30 avril 2024
• Organisation des commissions révision des dispositions encadrant la répartition des rapports dans les ordres du jour du Conseil et de la commission permanente
• Compte financier unique 2023 de la Collectivité européenne d'Alsace
• Décision modificative N1 du budget primitif 2024 de la Collectivité européenne d'Alsace
• Autorisations de programme et d'engagement de la décision modificative N1 du budget primitif 2024

Commission Ouest Alsace - Saverne - Molsheim :

•  Fonds attractivité Alsace - territoire Ouest Alsace - Attributions de subventions et approbations des conventions de partenariat

Commission Eurométropole de Strasbourg :

• Fonds attractivité Alsace - territoire Eurométropole de Strasbourg - Attributions de subventions et approbations des conventions de partenariat

Commission Centre Alsace et de l'équité territoriale :

• Fonds attractivité Alsace - territoire Centre Alsace - Attributions de subventions et approbation des conventions de partenariat

Commission Région de Colmar :

• Convention de partenariat avec Colmar agglomération et la Ville de Colmar dans le cadre du contrat de territoire de la Région de Colmar 2022-2025 et attribution de subventions
• Fonds attractivité Alsace - territoire Région de Colmar - Attributions de subventions et approbation des conventions de partenariat

Commission Agglomération de Mulhouse :

• Fonds attractivité Alsace - territoire Agglomération de Mulhouse - Attributions de subventions

Commission Sud Alsace - Saint-Louis, Sundgau et Thur-Doller :

• Fonds attractivité Alsace - territoire Sud Alsace - Attributions de subventions et approbation des conventions de partenariat