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14 résultats pour la valeur "2003" du filtre Année, pour la valeur "03/02/2003" du filtre Date de séance

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite du centre hospitalier "Saint-Morand" à ALTKIRCH.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2003
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée du centre hospitalier "Saint Morand" à ALTKIRCH.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2003
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite du centre hospitalier de THANN.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2003
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée du centre départemental de repos et de soins de COLMAR.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2003
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée de l'hôpital local de MASEVAUX.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2003
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Thur'Lutins" sis rue du Parc à HUSSEREN-WESSERLING.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2003
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite de l'hôpital local à DANNEMARIE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2003
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés graves "Les Peupliers" du centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2003
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite du centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2003
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite de l'hôpital local de MASEVAUX.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2003
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés "Les Marronniers" du centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2003
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation du prix de journée de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2003
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins longue durée de l'hôpital local de DANNEMARIE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2003
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section des soins de longue durée du centre hospitalier de THANN.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2003
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :