portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de Soultzmatt. Assemblée : Non défini Date : 31/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de Sierenrtz. Assemblée : Non défini Date : 30/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "Foyer du Parc" de Munster. Assemblée : Non défini Date : 30/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital local fondation Xavier Jourdain de Neuf-Brisach. Assemblée : Non défini Date : 30/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite du centre hospitalier de Sierentz. Assemblée : Non défini Date : 30/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital local fondation Xavier Jourdain de Neuf-Brisach. Assemblée : Non défini Date : 30/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2005 de la maison de retraite "Les Trois Sapins" à Thann. Assemblée : Non défini Date : 28/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Grande Ourse", sis rue de la Grande Ourse à Illzach. Assemblée : Non défini Date : 27/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 21, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Magstatt -le -Bas. Assemblée : Non défini Date : 23/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un service prestataire d'aide à domicile pour personnes âgées à Mulhouse. Assemblée : Non défini Date : 21/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital de Ribeauvillé. Assemblée : Non défini Date : 20/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD "Petit Château" à Beblenheim. Assemblée : Non défini Date : 20/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD du Quatelbach à Sausheim. Assemblée : Non défini Date : 20/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital de Ribeauvillé. Assemblée : Non défini Date : 20/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur le RD 463, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Muespach le Haut. Assemblée : Non défini Date : 15/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 201 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de Bartenheim. Assemblée : Non défini Date : 08/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant contribution financière du service social gérontologique du Pôle Ill et Doller. Assemblée : Non défini Date : 02/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant dotation globale du service social gérontologique du pôle Ill et Rhin. Assemblée : Non défini Date : 02/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant dotation globale du service social gérontologique de l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées de Mulhouse. Assemblée : Non défini Date : 26/11/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 18 V, hors agglomération, sur le territoire des communes de Hochstatt et Zillisheim Assemblée : Non défini Date : 17/11/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 52, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Biesheim. Assemblée : Non défini Date : 05/11/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé de l'Association Solidarité du Rhin à Biesheim. Assemblée : Non défini Date : 22/10/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour peronnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé rattaché à l'IMP-MAS-FDT et FAHG de Sainte Marie aux Mines. Assemblée : Non défini Date : 22/10/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé de l'association "Marguerite Sinclair" à Mulhouse. Assemblée : Non défini Date : 22/10/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes physiques en tant que service social spécialisé du Département rééducation rhumatologie du centre hospitalier de Mulhouse. Assemblée : Non défini Date : 22/10/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation des services d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que services sociaux spécialisés de l'association "Les Papillons Blancs" à Mulhouse. Assemblée : Non défini Date : 22/10/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé de l'Institut St André à Cernay. Assemblée : Non défini Date : 22/10/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Paralysés de France à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 08/10/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardins d'Enfants Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 07/10/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 05/10/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 47, hors agglomération, sur le territoire de la Commune de RUMERSHEIM LE HAUT. Assemblée : Non défini Date : 04/10/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants de la rue des Rabbins" sis au 19 rue de la Synagogue à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 30/09/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de transformation des modes d'accueil et création d'un service familles d'accueil à la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 27/09/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 1 carrefour de Ribeauvillé à SAINTE MARIE AUX MINES. Assemblée : Non défini Date : 23/09/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Halte garderie CAF", sis au 7 rue Saint Michel à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 23/09/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Jean Wagner", sis au 43 rue d'Agen à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 23/09/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin